Revente

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La revente d’un véhicule acheté par une entreprise sur fonds propres ou avec un crédit classique affecte directement le coût total de possession (TCO) du véhicule. Ce n’est pas seulement un acte « comptable ». Aussi la revente n’est-elle pas toujours aussi simple qu’il n’y paraît. Elle a en effet des conséquences en matière de TVA et d’impôts sur les sociétés (IS). Pour les calculer et pour déterminer la plus-value — ou plus exactement la moins-value — qui affectent les véhicules, il faut faire appel à des notions (relativement) complexes de gestion-comptabilité.

/ D.R.
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LA CESSION D’UN VP

La cession d’une voiture de tourisme n’est pas assujettie à la TVA. Pour calculer la moins-value, il faut retrancher la valeur nette comptable du véhicule de son prix de vente TTC. La valeur comptable est égale au prix d’acquisition TTC, diminuée des amortissements pratiqués sur cette base. On peut résumer le calcul de cette plus-value par la formule suivante, facile à appliquer :

PV = PC – (PATTC + MA)
Dans cette formule :
PV = plus-value ou moins-value
PC = prix de cession
PATTC = Prix d’acquisition TTC
MA = montant des amortissements

Attention ! L’annuité d’amortissement prise en compte est l’annuité calculée sur le prix d’acquisition TTC. Toutefois, le prix d’acquisition servant de base au calcul de l’annuité est soumis à un plafond fiscal : l’amortissement calculé sur la partie supérieure à ce plafond (30 000, 20 300 18 300 ou 9 900 €) n’est pas déductible, sauf exception (taxis, ambulances, etc.). Par ailleurs, la plus-value de cession n’est imposable qu’au prorata de l’usage professionnel qui a été retenu pour le véhicule cédé. Cette plus-value, dite « à court terme » lorsqu’elle n’excède pas le total des amortissements pratiqués et constatés en comptabilité, est soumise à l’impôt au même titre que les résultats courants de l’entreprise.

À noter. Ces règles n’intéressent que le seul usage professionnel du véhicule qui fait partie de l’actif de l’entreprise. Les voitures dites « de statut » en sont exclues (même si elles figurent au registre des amortissements).

LA REVENTE D’UN VS OU D’UN VU/VUL

La moins-value d’un véhicule de société ou d’un véhicule utilitaire léger se calcule en retranchant du prix de cession HT la valeur nette comptable, déterminée à partir du prix d’acquisition HT, diminués des amortissements pratiqués sur cette base. Cette cession est assujettie à la TVA.

LA VR, UNE AFFAIRE DE PROFESSIONNEL

Pour estimer la valeur de revente (VR) d’un véhicule, le plus simple est de se rapporter aux cotes des voitures d’occasion publiées dans la presse spécialisée et sur Internet. Il est aussi possible de faire appel à un spécialiste, mais dans tous les cas, la VR se détermine en fonction de cinq critères principaux :

  • la date de première mise en circulation.
  • le kilométrage effectué au moment de la vente : les professionnels de l’automobile ont établi des standards. Pour ce qui est du kilométrage moyen annuel qui a tendance à se stabiliser depuis quelques années, ils ont désormais tendance à retenir :
  • pour les VP : 9 000 kilomètres s’il s’agit d’un véhicule à moteur essence, 16 000 kilomètres s’il s’agit d’un véhicule à moteur diesel. Le kilométrage moyen 2018 (derniers chiffres connus) pour l’ensemble des VP est, selon l’INSEE, de 13 117 kilomètres (essence : 8 988 km, diesel : 15 895 km) ;
  • pour les VUL : 16 000 kilomètres pour les véhicules à moteur diesel (plus de 90 % du marché). Le kilométrage moyen 2018 pour l’ensemble des VUL est, selon l’INSEE, de 16 474 kilomètres (diesel : 16 845 km).

À noter. La valeur de revente est minorée dès lors que les kilométrages retenus par les professionnels du marché de l’occasion sont dépassés, ce qui est souvent le cas pour les véhicules d’entreprises.

  • l’état réel du véhicule vendu : les frais de remise en état viennent en déduction de la valeur de revente. Il en est de même, en cas de reprise par un professionnel, des charges et frais (généralement limités à 15 % du prix de revente) qu’il est en droit de demander ;
  • la renommée de la marque, les qualités reconnues de ses produits (fiabilité, finitions, équipements, etc.) ;
  • l’état du marché d’occasion pour le véhicule, c’est-à-dire la demande qui peut s’y manifester. Un véhicule très demandé a une cote élevée.
VR ET LLD
Rappel ! En location longue durée, le loueur, au moment de la signature du contrat, soit 2, 3 ou 4 ans avant son échéance, doit déterminer la valeur de revente du véhicule. Un pari du l’avenir qui a des conséquences sur le prix du loyer dont la VR est un élément constitutif… et décisif.