La fiscalité des carburants va être modulée en fonction de leur cours

Publié le par

Emmanuel Macron a indiqué, mardi 27 novembre, avoir compris "la grogne [des Français] focalisée sur le prix des carburants". Il souhaite désormais qu’un point sur la fiscalité des carburants soit effectué tous les trimestres afin d’atténuer celle-ci en cas de hausse des cours.

La fiscalité des carburants va être modulée en fonction de leur cours

Le combat des "gilets jaunes" contre la hausse des prix des carburants a-t-il porté ses fruits ? Dévoilant, ce mardi, la feuille de route énergétique de la France pour les dix prochaines années, le président de la République a indiqué vouloir "construire une méthode pour rendre plus intelligente" la taxe sur les carburants aujourd’hui "un peu aveugle pour les Français" . Il a, en outre, évoqué l’idée de moduler la taxation des carburants en fonction de leurs cours.

Pour y parvenir, Emmanuel Macron souhaite la mise en place d’un rendez-vous trimestriel entre Matignon et les ministères concernés (Écologie et Économie notamment) permettant "d’atténuer l’effet pour les concitoyens s’il devait y avoir une envolée des cours mondiaux".

Vers le retour de la TIPP flottante ?

Concrètement, "en cas de nouveaux pic des prix, le gouvernement pourra décider de suspendre ou réduire la hausse de la fiscalité intervenue en début d’année, pour ne pas aggraver inutilement la hausse déjà forte du prix à la pompe", ont précisé les services du Premier ministre auprès de l’AFP.

Ce mécanisme rappelle étroitement celui de la "TIPP flottante" mise en oeuvre par le gouvernement Jospin entre 2000 et 2002. Ce système de modulation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers avait alors été vivement critiqué par la Cour des comptes. Les sages de la rue Cambon avaient dénoncé, a posteriori, la perte de 2,7 milliards d’euros de ressources pour l’État durant son application.

Mots clefs associés à cet article : Carburant, Taxes

Voir aussi :

A la une
Suivez-nous RSS Twitter Linkedin
Newsletter
Recherche
NOS EVENEMENTS
Guide Fiscal 2019

Le guide de la fiscalité des véhicules d’entreprises, édition 2019, est l’outil indispensable.

Guide Fiscal 2019
COMMANDER