TVS

Une année de changement pour les véhicules d’entreprise
Gestion de flotte

Une année de changement pour les véhicules d’entreprise

6 janvier 2016 - , ,

L’année 2016 sera pleine de bonnes résolutions pour le climat mais un peu moins pour la fiscalité… Focus sur ce qui a changé au 1er janvier pour les véhicules....

Paiement de la TVS avant le 30 novembre 2015
Gestion de flotte

Paiement de la TVS avant le 30 novembre 2015

6 novembre 2015 - , ,

Les voitures particulières possédées ou utilisées par les sociétés, quels que soient le type de carrosserie et l’usage qui en est fait, sont soumises à la TVS. Cette...

Vers une déductibilité de la TVA sur l’essence dans les entreprises ?
Gestion de flotte

Vers une déductibilité de la TVA sur l’essence dans les entreprises ?

21 octobre 2015 - ,

Le scandale Volkswagen n’en finit plus d’avoir des répercussions sur le diesel en France, notamment sur sa fiscalité avantageuse, et peut-être demain également sur...

Pick-up et TVS, ce n’est plus la même musique !
Gestion de flotte

Pick-up et TVS, ce n’est plus la même musique !

16 octobre 2015 - ,

Le service de Bercy vient d’apporter des précisions sur la nature des véhicules à usage multiple soumis à la taxe sur les véhicules de société (TVS) prévue à...

Rappel : paiement de la TVS avant le 30 novembre 2014 !
Gestion de flotte

Rappel : paiement de la TVS avant le 30 novembre 2014 !

31 octobre 2014 -

Les voitures particulières possédées ou utilisées par les sociétés, quel que soit le type de leur carrosserie et l’usage qui en est fait, sont soumises à la TVS. La...

Rappel : paiement de la TVS avant le 30 novembre
Événements

Rappel : paiement de la TVS avant le 30 novembre

22 novembre 2013 - ,

Les voitures particulières possédées ou utilisées par les sociétés, quels que soient le type de leur carrosserie et l’usage qui en est fait, sont soumises à la TVS, la...

Petite loi : taxe additionnelle à la TVS, en cours !
Gestion de flotte

Petite loi : taxe additionnelle à la TVS, en cours !

18 octobre 2013 - ,

Le projet de loi de finances 2014 (il n’y aura pas de rectificatif 2013) n’est pas plus tôt sorti que les commissions se réunissent pour déposer des amendements,...

Malus annuel de 160 € fixé à 190 g/km de CO2
Gestion de flotte

Malus annuel de 160 € fixé à 190 g/km de CO2

2 décembre 2011 - , ,

Après des allers-retours entre l’Assemblée nationale et le Sénat, le nouveau barème du malus automobile 2012 est enfin fixé et celui de la TVS définitivement adopté....

Paiement de la TVS 2010 avant le 30 novembre 2011 !
Gestion de flotte

Paiement de la TVS 2010 avant le 30 novembre 2011 !

21 octobre 2011 -

La taxe sur les véhicules des sociétés (TVS) est annuelle et due au 30 novembre par toutes les sociétés possédant ou utilisant des voitures particulières. Son montant...

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