PLF

« Qu’il est difficile de sortir d’un mensonge ! »
Gestion de flotte

« Qu’il est difficile de sortir d’un mensonge ! »

12 novembre 2019 - , , , ,

Chaque mois, Jean Zermati, observateur avisé du monde des flottes, nous livre son billet d’humeur sur l’actualité du secteur… En 1973 apparaît, à la suite d’une...

PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique
Gestion de flotte

PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique

17 octobre 2019 - , , , ,

À la demande du Gouvernement, les députés examinaient en priorité ce matin du 17 octobre l’article 18 du projet de loi de finances pour 2020, prévoyant la refonte...

WLTP, malus et TVS : le CNPA demande « une politique cohérente et pérenne pour la transition écologique du parc »
Gestion de flotte

WLTP, malus et TVS : le CNPA demande « une politique cohérente et pérenne pour la transition écologique du parc »

14 octobre 2019 - , , ,

Dans un contexte de durcissement des réglementations environnementales tant au niveau français qu’européen, le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 représente...

PLF 2020 : le malus au poids ne passe pas en Commission des finances de l’Assemblée nationale
Gestion de flotte

PLF 2020 : le malus au poids ne passe pas en Commission des finances de l’Assemblée nationale

10 octobre 2019 - , ,

Les députés siégeant à la Commission des finances de l’Assemblée nationale ont rejeté l’ensemble des amendements visant à instaurer un malus écologique basé sur le...

PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO<sub>2</sub> et le poids des véhicules ?
Gestion de flotte

PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO2 et le poids des véhicules ?

8 octobre 2019 - , , ,

Alors que les premières discussions s’entament à l’Assemblée nationale, le projet de loi de finances pour 2020 et plus particulièrement son article 18 concernant la...

WLTP : vers une fiscalité (malus + TVS) adaptée en 2020 ?
Gestion de flotte

WLTP : vers une fiscalité (malus + TVS) adaptée en 2020 ?

2 octobre 2019 - , , , ,

Alors que le passage au cycle WLTP pour l’immatriculation des véhicules a été retardé entre le 1er janvier et le 1er juin, le Gouvernement a prévu plusieurs...

PLF 2020 : la nouvelle grille du malus écologique
Gestion de flotte

PLF 2020 : la nouvelle grille du malus écologique

Le projet de loi de finances présenté en conseil des ministres le 27 septembre dernier prévoit de revoir les barèmes entrant en compte dans le calcul de la TVS. À...

PLF 2020 : durcissement de la fiscalité automobile en vue
Gestion de flotte

PLF 2020 : durcissement de la fiscalité automobile en vue

27 septembre 2019 - , , ,

Le projet de loi de finances 2020 a été présenté ce vendredi 27 septembre en Conseil des ministres. Au chapitre de la fiscalité automobile, les premiers éléments...

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019
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Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019

Nouveau barème du bonus/malus écologique, taxation des pick-ups, nouvelle grille de l’indeminité kilométrique, mise en place du fichier des véhicules assurés. Voici...

La grille du malus écologique 2019 définitivement adoptée
Gestion de flotte

La grille du malus écologique 2019 définitivement adoptée

13 décembre 2018 - , ,

Le Sénat étudiait depuis plusieurs semaines le projet de loi de finances (PLF) pour 2019. Le texte, qui contient la nouvelle grille du malus écologique, a été...

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