Bonus-malus, TVS : les chiffres officiels de 2020
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Bonus-malus, TVS : les chiffres officiels de 2020

La trêve des confiseurs voit comme chaque année son lot de lois, décrets et arrêtés publiés au Journal officiel, venant ainsi confirmer et valider les différentes...

PLF 2020 : les acteurs du secteur automobile dénoncent une « fiscalité punitive »
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PLF 2020 : les acteurs du secteur automobile dénoncent une « fiscalité punitive »

L’adoption d’un double malus déplafonné et d’une réduction du bonus écologique pour les professionnels comme les particuliers, mercredi 18 décembre, a eu le don...

Déplafonnement du malus : ce que propose l’amendement du Gouvernement au PLF 2020
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Déplafonnement du malus : ce que propose l’amendement du Gouvernement au PLF 2020

16 décembre 2019 - ,

Bruno Le Maire l’avait annoncé il y a plusieurs semaines, c’est désormais officiel : un amendement du Gouvernement au projet de Loi de Finances pour 2020 propose de...

Diminution du bonus et déplafonnement du malus 2020 : les discussions avancent !
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Diminution du bonus et déplafonnement du malus 2020 : les discussions avancent !

D’après des informations qui nous sont parvenues ce mercredi 4 décembre, le Gouvernement serait en passe d’arriver à un compromis autour du bonus écologique pour...

PLF 2020 : deux mesures adoptées en faveur du verdissement des flottes d’entreprise
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PLF 2020 : deux mesures adoptées en faveur du verdissement des flottes d’entreprise

Alors que le Gouvernement prévoirait de diviser par deux le bonus écologique pour les entreprises acquérant un véhicule électrique, les sénateurs ont adopté hier...

« Qu’il est difficile de sortir d’un mensonge ! »
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« Qu’il est difficile de sortir d’un mensonge ! »

12 novembre 2019 - , , , ,

Chaque mois, Jean Zermati, observateur avisé du monde des flottes, nous livre son billet d’humeur sur l’actualité du secteur… En 1973 apparaît, à la suite d’une...

PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique
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PLF 2020 : les députés adoptent le durcissement du malus écologique

17 octobre 2019 - , , , ,

À la demande du Gouvernement, les députés examinaient en priorité ce matin du 17 octobre l’article 18 du projet de loi de finances pour 2020, prévoyant la refonte...

WLTP, malus et TVS : le CNPA demande « une politique cohérente et pérenne pour la transition écologique du parc »
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WLTP, malus et TVS : le CNPA demande « une politique cohérente et pérenne pour la transition écologique du parc »

14 octobre 2019 - , , ,

Dans un contexte de durcissement des réglementations environnementales tant au niveau français qu’européen, le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 représente...

PLF 2020 : le malus au poids ne passe pas en Commission des finances de l’Assemblée nationale
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PLF 2020 : le malus au poids ne passe pas en Commission des finances de l’Assemblée nationale

10 octobre 2019 - , ,

Les députés siégeant à la Commission des finances de l’Assemblée nationale ont rejeté l’ensemble des amendements visant à instaurer un malus écologique basé sur le...

PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO<sub>2</sub> et le poids des véhicules ?
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PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO2 et le poids des véhicules ?

8 octobre 2019 - , , ,

Alors que les premières discussions s’entament à l’Assemblée nationale, le projet de loi de finances pour 2020 et plus particulièrement son article 18 concernant la...

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