PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO<sub>2</sub> et le poids des véhicules ?
Gestion de flotte

PLF 2020 : vers un malus indexé sur le CO2 et le poids des véhicules ?

8 octobre 2019 - , , ,

Alors que les premières discussions s’entament à l’Assemblée nationale, le projet de loi de finances pour 2020 et plus particulièrement son article 18 concernant la...

PLF 2020 : la nouvelle grille du malus écologique
Gestion de flotte

PLF 2020 : la nouvelle grille du malus écologique

Le projet de loi de finances présenté en conseil des ministres le 27 septembre dernier prévoit de revoir les barèmes entrant en compte dans le calcul de la TVS. À...

PLF 2020 : durcissement de la fiscalité automobile en vue
Gestion de flotte

PLF 2020 : durcissement de la fiscalité automobile en vue

27 septembre 2019 - , , ,

Le projet de loi de finances 2020 a été présenté ce vendredi 27 septembre en Conseil des ministres. Au chapitre de la fiscalité automobile, les premiers éléments...

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019
Gestion de flotte

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019

Nouveau barème du bonus/malus écologique, taxation des pick-ups, nouvelle grille de l’indeminité kilométrique, mise en place du fichier des véhicules assurés. Voici...

Seuls les pick-ups 5 places seraient soumis à la TVS et au malus en 2019
Gestion de flotte

Seuls les pick-ups 5 places seraient soumis à la TVS et au malus en 2019

Les parlementaires ont bataillé pendant plusieurs jours à propos du maintien ou de l’exonération de la TVS et du malus écologique pour les pick-ups. Un compromis a...

Les députés excluent l’huile de palme de la liste des biocarburants
Éco-Sécurité

Les députés excluent l’huile de palme de la liste des biocarburants

Allant contre l’avis du gouvernement et du rapporteur général du projet de loi de finances 2019, les députés ont adopté le 16 novembre un amendement visant à sortir...

WLTP : seulement 4 % des véhicules sous la barre des 117 g/km de CO2 ?
Univers auto, moto…

WLTP : seulement 4 % des véhicules sous la barre des 117 g/km de CO2 ?

19 novembre 2018 - , ,

C’est en tout cas le résultat d’une étude du cabinet Jato Dynamics menée en Finlande, pays où la mise en application de la norme WLTP est effective. Sur un total de 2...

PLF 2019 : le Gouvernement incite au développement du covoiturage dans les entreprises
Gestion de flotte

PLF 2019 : le Gouvernement incite au développement du covoiturage dans les entreprises

Un amendement au projet de loi de finances (PLF) pour 2019, déposé par le Gouvernement, vient d’être adopté par l’Assemblée nationale. Il vise à limiter les inégalités...

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up
Gestion de flotte

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up

[Mise à jour le 23/10/2018 à 15h00] Si les débats en séance publique se poursuivent à l’Assemblée nationale, certaines mesures du projet de loi de finances (PLF) pour...

Des députés veulent taxer les pick-up
Gestion de flotte

Des députés veulent taxer les pick-up

Un amendement au projet de loi de finances 2019 prévoit de taxer les pick-up, jusqu’à présent exonérés de TVS et non soumis au mécanisme du bonus-malus écologique. Les...

Newsletter
Recherche