TVS : Il est prématuré d’adapter le barème à la norme WLTP, selon le Gouvernement
Gestion de flotte

TVS : Il est prématuré d’adapter le barème à la norme WLTP, selon le Gouvernement

26 octobre 2018 - , , ,

Alors que deux amendements au Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2019 prévoyaient d’adapter le barème de la TVS aux valeurs WLTP, au même...

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up
Gestion de flotte

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up

[Mise à jour le 23/10/2018 à 15h00] Si les débats en séance publique se poursuivent à l’Assemblée nationale, certaines mesures du projet de loi de finances (PLF) pour...

Vers une double grille du malus écologique ? Interview exclusive du député Damien Pichereau
Gestion de flotte

Vers une double grille du malus écologique ? Interview exclusive du député Damien Pichereau

Un amendement au projet de loi de finances 2019 vise à créer une double grille de malus avec une différenciation des motorisations essence et diesel. Porté par le...

François de Rugy envisage le retour du bonus écologique pour les hybrides rechargeables
Gestion de flotte

François de Rugy envisage le retour du bonus écologique pour les hybrides rechargeables

Le ministre de la Transition écologique a laissé entendre, dimanche 7 octobre, lors d’une interview qu’une aide à l’achat pour les véhicules hybrides rechargeables...

Malus : le barème envisagé par le PLF 2019
Gestion de flotte

Malus : le barème envisagé par le PLF 2019

25 septembre 2018 - ,

Les grandes lignes du projet de loi de finances (PLF) pour 2019 ont été présentées en Conseil des ministres. Son article 33 prévoit notamment un nouveau barème pour...

Le bonus électrique et la prime à la conversion renforcés en 2019
Gestion de flotte

Le bonus électrique et la prime à la conversion renforcés en 2019

Les grandes lignes du projet de loi de finances (PLF) pour 2019 ont été présentées en Conseil des ministres. Le texte prévoit une augmentation du bonus électrique et...

WLTP : « l’impact sur les valeurs de CO2 plus élevé que prévu »
Observatoires, Stats…

WLTP : « l’impact sur les valeurs de CO2 plus élevé que prévu »

6 août 2018 - , , ,

Alors que l’été bat son plein, ce mois d’août 2018 marque la dernière ligne droite avant la généralisation des nouvelles normes antipollution et du cycle de mesure des...

Les Zones à Faibles Émissions (ZFE) se multiplieront en France d’ici à 2020
Éco-Sécurité

Les Zones à Faibles Émissions (ZFE) se multiplieront en France d’ici à 2020

Le 20 juillet dernier, Nicolas Hulot et Élisabeth Borne ont présenté, lors d’une conférence de presse, les engagements de l’État en faveur de la mobilité propre et de...

Bonus-Malus auto : un nouveau durcissement dès janvier prochain
Gestion de flotte

Bonus-Malus auto : un nouveau durcissement dès janvier prochain

Nicolas Hulot et Elisabeth Borne ont présenté, lors d’une conférence de presse ce vendredi 20 juillet, les nouvelles règles du bonus-malus automobile. Elles...

Le bonus-malus largement excédentaire
Observatoires, Stats…

Le bonus-malus largement excédentaire

28 mai 2018 -

Après plusieurs années de déficit, le dispositif, qui doit en théorie être à l’équilibre, a rapporté près de 306 millions d’euros à l’État depuis 2016. Instauré par...

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