WLTP : des mesures de CO<sub>2</sub> pas assez fiables pour adapter la fiscalité
Observatoires, Stats…

WLTP : des mesures de CO2 pas assez fiables pour adapter la fiscalité

Le nouveau test d’homologation WLTP a été conçu pour donner aux conducteurs une image plus réaliste du rendement énergétique et des émissions de CO2 d’un véhicule....

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019
Gestion de flotte

Bonus/malus, indemnité kilométrique, contrôle technique, ... : tout ce qui change en 2019

Nouveau barème du bonus/malus écologique, taxation des pick-ups, nouvelle grille de l’indeminité kilométrique, mise en place du fichier des véhicules assurés. Voici...

Seuls les pick-ups 5 places seraient soumis à la TVS et au malus en 2019
Gestion de flotte

Seuls les pick-ups 5 places seraient soumis à la TVS et au malus en 2019

Les parlementaires ont bataillé pendant plusieurs jours à propos du maintien ou de l’exonération de la TVS et du malus écologique pour les pick-ups. Un compromis a...

La grille du malus écologique 2019 définitivement adoptée
Gestion de flotte

La grille du malus écologique 2019 définitivement adoptée

13 décembre 2018 - , ,

Le Sénat étudiait depuis plusieurs semaines le projet de loi de finances (PLF) pour 2019. Le texte, qui contient la nouvelle grille du malus écologique, a été...

TVS : Il est prématuré d’adapter le barème à la norme WLTP, selon le Gouvernement
Gestion de flotte

TVS : Il est prématuré d’adapter le barème à la norme WLTP, selon le Gouvernement

26 octobre 2018 - , , ,

Alors que deux amendements au Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2019 prévoyaient d’adapter le barème de la TVS aux valeurs WLTP, au même...

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up
Gestion de flotte

PLF 2019 : les députés adoptent une nouvelle grille de malus et la taxation des pick-up

[Mise à jour le 23/10/2018 à 15h00] Si les débats en séance publique se poursuivent à l’Assemblée nationale, certaines mesures du projet de loi de finances (PLF) pour...

Vers une double grille du malus écologique ? Interview exclusive du député Damien Pichereau
Gestion de flotte

Vers une double grille du malus écologique ? Interview exclusive du député Damien Pichereau

Un amendement au projet de loi de finances 2019 vise à créer une double grille de malus avec une différenciation des motorisations essence et diesel. Porté par le...

François de Rugy envisage le retour du bonus écologique pour les hybrides rechargeables
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François de Rugy envisage le retour du bonus écologique pour les hybrides rechargeables

Le ministre de la Transition écologique a laissé entendre, dimanche 7 octobre, lors d’une interview qu’une aide à l’achat pour les véhicules hybrides rechargeables...

Malus : le barème envisagé par le PLF 2019
Gestion de flotte

Malus : le barème envisagé par le PLF 2019

25 septembre 2018 - ,

Les grandes lignes du projet de loi de finances (PLF) pour 2019 ont été présentées en Conseil des ministres. Son article 33 prévoit notamment un nouveau barème pour...

Le bonus électrique et la prime à la conversion renforcés en 2019
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Le bonus électrique et la prime à la conversion renforcés en 2019

Les grandes lignes du projet de loi de finances (PLF) pour 2019 ont été présentées en Conseil des ministres. Le texte prévoit une augmentation du bonus électrique et...

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